Conditions générales de vente en ligne

Conditions générales de vente en ligne

1. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

2.1. La société se réserve le droit d'apporter des modifications aux Conditions Générales à tout moment si celles-ci sont nécessaires pour se conformer aux nouvelles dispositions légales, pour adapter les Conditions Générales aux procédures de vente de la société ou pour des raisons techniques. La version actualisée des Conditions Générales sera publiée au fur et à mesure sur les Plateformes. De ce fait, les Conditions Générales applicables seront celles en vigueur au moment de la soumission du bon de commande.

2. CRÉATION D’UN COMPTE

3.1. Afin d'acheter des produits sur le Site, l'Utilisateur doit (i) créer un nouveau compte sur les Plateformes sur lesquelles il entend effectuer un achat, ou (ii) accéder à la Plateforme en utilisant les identifiants d'authentification obtenus lors de la création de son compte sur la Plateforme. Notez toutefois que, la création d'un compte n'est pas obligatoire, l'Utilisateur peut acheter des produits en tant qu’Invité (conformément à la section 4 des Conditions Générales).

3.2. Afin de créer un nouveau compte sur l'une ou les deux Plateformes, l'Utilisateur doit (i) remplir correctement le formulaire d'inscription, en insérant toutes les données demandées par ce dernier (à titre d'exemple : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et mot de passe), (ii) lire la Politique de Confidentialité sur la Plateforme de son choix et (iii) confirmer l'inscription.

3.3. En vue de créer un compte sur chaque Plateforme, l'Utilisateur doit choisir un mot de passe qu'il est tenu de garder secret comme décrit plus particulièrement dans les Conditions Générales d'Utilisation du Site et/ou de l'Application. Le nom d'utilisateur de l'Utilisateur correspondra à l'adresse électronique fournie lors de la procédure d'inscription.

3.4. Suite à son inscription sur les Plateformes, l'Utilisateur recevra une confirmation de son inscription effectuée avec succès par courrier électronique à l'adresse fournie lors de la procédure d'inscription.

3.5. Consécutivement, l'Utilisateur pourra choisir un mode de paiement parmi ceux indiqués à l'article 8.1 ci-dessous et soumettre son bon de commande par voie électronique à la Société.

3.6. L'Utilisateur peut à tout moment résilier son compte en envoyant un courrier électronique à la Société à l'adresse indiquée à l'article 14 ci-dessous. Dès réception de cette communication, tout rapport contractuel entre l'Utilisateur et la Société - sans préjudice des bons de commandes déjà envoyés avant la demande de résiliation - sera considéré comme terminé et le nom d'Utilisateur et son mot de passe seront supprimés.

3. ACHAT EN TANT QU’ « INVITÉ »

4.1. L'Utilisateur peut effectuer des achats sur chaque Plateforme en tant qu'Invité sans créer de compte. Dans ce cas, l'Utilisateur devra (i) remplir les champs du formulaire de connexion spécifique aux Plateformes, en fournissant toutes les données requises (à titre d'exemple : nom, prénom, adresse de facturation et de livraison, adresse électronique et numéro de téléphone), et (ii) accepter les Conditions Générales.

5. CONCLUSION DU CONTRAT D'ACHAT

5.1. En effectuant une commande sur la Plateforme, l’Utilisateur fait une offre ferme d'achat de produits sélectionnés et, ainsi, conclut un contrat d'achat, qui sera régi dans son intégralité par les Conditions Générales (le « Contrat »). Il est entendu que la commande peut être passée par l'Utilisateur, à condition que les vérifications préliminaires des données et du mode de paiement remplis par l'Utilisateur soient conclues avec succès.

5.2. Lors de l'envoi du bon de commande, la Société enverra à l'Utilisateur par courrier électronique une confirmation de réception de la commande qui contient le numéro de commande et tous les détails de la commande (la « Confirmation de Réception »). («Confirmation d'expédition»).

5.3. Avant de confirmer la commande, l'Utilisateur doit vérifier le résumé de la commande pour s'assurer que toutes les données fournies soient correctes. Toute erreur dans l'insertion des données peut être corrigée en utilisant les fonctions spécifiques d'édition des données sur les Plateformes. Si l'Utilisateur prend connaissance d'erreurs seulement lors de la confirmation du bon de commande, il doit contacter la Société comme indiqué à l'article 14 afin de corriger ces erreurs.

5.4. L'Utilisateur conservera le numéro de commande contenu dans l'accusé de réception pour accéder au service d'assistance et pour l'utiliser le cas échéant, dans toute autre communication avec la Société.

 

5. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

6.1. L'Utilisateur peut sélectionner lors de l'achat uniquement les produits inclus dans le catalogue publié sur les Plateformes et qui sont disponibles au moment de la commande. Les produits sélectionnés seront placés dans le panier d'achat dont le contenu peut être annulé ou modifié à tout moment jusqu'à la soumission de la commande.

6.2. Le catalogue de produits sera régulièrement mis à jour par la Société. Malgré tous les efforts de la Société, si un ou plusieurs produits commandés ne sont plus disponibles, la Société informera l'Utilisateur dans les meilleurs délais, annulera la commande et remboursera l'Utilisateur sans délai.

6.3. Chaque produit est accompagné d'une description de ses principales caractéristiques. En raison des paramètres des systèmes informatiques ou du dispositif utilisé par l'Utilisateur pour visualiser les Plateformes, les images et les couleurs figurant dans la description des produits peuvent ne pas correspondre exactement aux caractéristiques effectives des produits. En conséquence, les images sont considérées comme indicatives dans les limites normales de tolérance.